Creative Commons
des outils pour l'ère numérique
François Schnell
Evolution du copyright
- Copyright / Droit d'auteur
- Angleterre, 1710 Statute of Anne (14*2 ans maxi)
- Idée originelle: équilibre auteurs+éditeurs / intérêt général
- Dérive: Oeuvres dérivées + "automatique" + Durée
- Expl USA 90 ans: 1831(42 ans), 1909(56), depuis 1962 (11 extensions), 1998 (+20ans)
- Effet Mickey Mouse (et bientôt Beattles, Rolling Stones ?)
- Equilibre rompu entre biens communs et protection des auteurs et des investisseurs ? Cause Commune
Le droit d'auteur aujourd'hui en France
- Code de la Propriété Intellectuelle Legifrance - WP - conférence
- Droits exclusifs et oeuvres dérivées : vie de l'auteur + 70 ans
- Automatique / ~ obligatoire
- Quelques exceptions utiles: copie privée, citation courte, caricature
- Pas "fair use" dans le domaine éducatif (mais un contrat) Motion - Petition
- Attention à la cession des droits d'auteur patrimoniaux aux éditeurs
Collisions et freins à la créativité
- Si l'auteur est vivant : obtenir son autorisation pour tout usage (si il détient encore ses droits sinon négocier avec l'éditeur).
- Si l'auteur est mort: retrouver les ayant droits et obtenir leurs autorisations voire aussi celle d'un éditeur
- Durée de réponse souvent incompatible avec une création spontanée
- Peur d'un refus
- Village planétaire et barrière de la langue
- =>Souvent: copies illégales, maquillage rapide puis non-attribution : une pratique anti-éthique, non pérenne ... Dangers ! ....
Bienvenue dans l'ère numérique
Tout usage entraîne forcément une copie (même la simple « consultation » d'une page web).
Le copyright/droit d'auteurs constituera donc les fondations EXCLUSIVES de l'ère numérique (au niveau économique, culturel, social, etc.)
De l'importance de respecter les lois
- Respect des lois: fondement de la démocratie
- Pistage facile et favorisé par les moteurs de recherche et les TAGS
- DRM: pas de jugements par des humains mais une régulation automatique à la source ...
- Une informatique de "confiance" ? Article Framasoft
- Loi DADVSI: Droit d'Auteur et Droits Voisins dans la Société de l'Information EUCD.info
2001, les Creative Commons
- Historique:
- Science Ouverte (résultats de la science)
- Logiciels libres (début 80 – Richard Stallman)
- Creative Commons (2001 - éducation, arts, publications - Lawrence Lessig)
- Replace l'auteur au centre des usages sans passer par un avocat
- Adaptatif (du proche copyright jusqu'au domaine public)
- Véritable outil de diffusion: bases de données et Tags sur les contenus numériques
2001, les Creative Commons
- "All rights reserved" VS "Some rights reserved"
- http://creativecommons.org
- http://fr.creativecommons.org
- Un "Human code" avec des logos
- Découverte avec des exemples
Dans l'éducation
- Open Course Ware MIT
- Connexions : Rice University
- Un exemple de livre éducatif, "Newtonian Physics"
- C2I Mutualisé pour l'enseignement supérieur www.c2imes.org/
- etc ... beaucoup de ressources en anglais, encore peu en français
Publications et conférences
Exemple de publication scientifique:
- PloS (Public Library of Science): http://www.plos.org/
- "Directory of Open Access Journal" http://www.doaj.org/
Portail de conférences audio:
- IT conversations: http://www.itconversations.com